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claims miniers d''or du Yukon

claims miniers d''or du Yukon

  • Quartz Mining Act Yukon

    Droit d’acquérir d es claims miniers 12 Réserves 13 Exceptions 14 Exception 15 Garantie 16 Dédommagement 17 Dimensions des claims 18 Claims miniers fractionnaires 19 Fer et mica 20 Surface non comprise 21 Localisation et arpentage d’autres claims 22 Bornes 23 Inscriptions 24 Marques sur la borne d’emplacement no 1 25 Marque s sur la borne d’emplacement no 2 26Districts miniers 4 Compétence du ministre 5 Registraire minier 6 Livres tenus par le registraire minier 7 Date de chaque inscription 8 Livres ouverts au public 9 Copies conformes font foi 10 Droits 11 Dépôts de deniers 12 Relevé mensuel 13 Juridiction de l’inspecteur 14 Pouvoirs que l’inspecteur peut exercer sommairement 15 Examen des claims et des mines 16 DroitPLACER MINING ACT LOI SUR L’EXTRACTION DE L’OR Yukontoute autre activité liée à l’exploration de claims miniers au Yukon Les rapports d’évaluation sont gardés confidentiels durant cinq ans à compter de la date du dépôt auprès du bureau du registraire minier Une fois qu’ils sont du domaine public, ils sont mis en ligne en format PDFTrouver des rapports d’évaluation Government of Yukon

  • Renseignements sur l’exploitation minière et yukonca

    Acquisition de droits miniers sur des terres visées par un règlement; Participation et consultation des Premières nations; Les Premières nations du Yukon Les Premières nations du Yukon jouent un rôle capital dans la gouvernance du territoire Leurs territoires traditionnels couvrent presque toute la superficie du Yukon Entre 1993 et 2005, onze des quatorze Premières08/07/2016· Claims miniers : le conseil des Dénés de Ross River devra être consulté ; Un projet de mine d’or avance au sud de Dawson City; Elle souligne que Whitehorse aExploitation minière : une Première Nation intente undes conseillers législatifs du Yukon est une codification administrative de la présente loi, laquelle comporte les modifications à celleci qui sont en vigueur au : date en vigueur For information concerning the date of assent or coming into force of the Act or any amendments, please see the Table of Public Statutes and the Annual Acts on the lawsyukonca web site Links toQuartz Mining Act Yukon

  • LANDS ACT LOI SUR LES TERRES AND ET LOI DU YUKON SUR LES

    21d) de la Loi du Yukon sur les terres territoriales, décrète : 1 Est établi le Décret déclarant inaliénables certaines aux claims miniers inscrits et en règle, acquis sous le régime de la Loi sur l'extraction de l'or dans le Yukon (Canada), de la Loi sur l'extraction du quartz dans le Yukon (Canada), de la Loi sur l’extraction de l’or ou de la Loi sur l’extraction duClaims Miniers De L''Oregon iotiascolto claims miniers à vendre comté de kern offrsclub claims miniers d''''or de guyane à vendre dswnigp claims miniers à vendre dans le comté de, seance nouveaux claims miniers claims miniers ville de bullhead Avec cette acquisition, la propriété Ogden consiste maintenant en 23 claims miniers (118 unités de claim miniers)claims miniers a vendre en alaska<p>Formulaire à remplir pour commander des produits de la Société des alcools du Yukon Vous devez avoir une licence ou un permis, ou être autorisé par le titulaire de la licence ou du permis pour pouvoir commander</p> Formulaire de demande pour devenir commissaire aux mariages 29 novembre 2021 <p>Remplissez ce formulaire si vous souhaitez devenir commissaire auxFormulaires | Government of Yukon

  • PLACER MINING ACT LOI SUR L’EXTRACTION DE L’OR Yukon

    Districts miniers 4 Compétence du ministre 5 Registraire minier 6 Livres tenus par le registraire minier 7 Date de chaque inscription 8 Livres ouverts au public 9 Copies conformes font foi 10 Droits 11 Dépôts de deniers 12 Relevé mensuel 13 Juridiction de l’inspecteur 14 Pouvoirs que l’inspecteur peut exercer sommairement 15 Examen des claims et des mines 16 DroitTélécharger cette image : Anglais : claims miniers sur Eldorado Creek (Territoire du Yukon), ca 1898 Anglais : Légende sur l'image : 'jusqu'à l'Eldorado de no 13/Hegg & Co, Dawson, Yuk' no 13 apparaît dans le coin inférieur droit L'or du Klondike Sujets (LCTGM) : l'extraction d'OrYukonEldorado ; claimsYukonsujets de l'Eldorado (LCSH) : Yukondécouvertes d'Or Anglais : claims miniers sur Eldorado Creek (Territoire19/09/2013· La Cour suprême du Canada n'entendra pas en appel une cause qui oppose le gouvernement du Yukon et le conseil des Dénés de Ross River au sujet du devoir de consultation du territoire avant dClaims miniers : le conseil des Dénés de Ross River devra

  • L’ordonnance d’interdiction de jalonnement de claims

    L’ordonnance d’interdiction de jalonnement de claims miniers s’étendra à la région de Ross River,Le 23 décembre 2013 13329pdf Data preview unavailable Resources Le premier ministre continue de renforcer les relations entre le Yukon et l’Alaska,Le 30 janvier 2013; Trois géologues yukonnais reçoivent un prix pour l’excellence dans la prospection et l’explorationL’ordonnance d’interdiction de jalonnement de claims miniers s’étendra à la région de Ross River WHITEHORSE — Le gouvernement du Yukon a approuvé une ordonnance provisoire d’interdiction de jalonnement minier dans la région de Ross River L’ordonnance sera en vigueur du 27 décembre 2013 au 30 avril 2014 La décision rendue le 27 décembre 2012 par la CourL’ordonnance d’interdiction de jalonnement de claimsTélécharger cette image : Anglais : claims miniers sur Eldorado Creek et de French Hill, Territoire du Yukon, ca 1898 Anglais : Légende sur l'image : 'No 16 & 17 Eldorado & French Hill', l'or du Klondike Sujets (LCTGM) : l'extraction d'OrYukon ; les concessions minières du Yukonsujets (LCSH) : Yukondécouvertes d'Or vers 1898 9 concessions minières sur Anglais : claims miniers sur Eldorado Creek et de French

  • Prolongation de l’ordonnance d’interdiction de jalonnement

    Le gouvernement du Yukon a prolongé jusqu’au 30 avril 2018 l’interdiction de jalonnement des claims miniers sur le territoire traditionnel revendiqué des Kaska, à l’extérieur de la région de Ross River Grâce à cette interdiction, le gouvernement du Yukon et le gouvernement kaska auront plus de temps pour répondre adéquatement aux déclarations découlant des causes21d) de la Loi du Yukon sur les terres territoriales, décrète : 1 Est établi le Décret déclarant inaliénables certaines aux claims miniers inscrits et en règle, acquis sous le régime de la Loi sur l'extraction de l'or dans le Yukon (Canada), de la Loi sur l'extraction du quartz dans le Yukon (Canada), de la Loi sur l’extraction de l’or ou de la Loi sur l’extraction duLANDS ACT LOI SUR LES TERRES AND ET LOI DU YUKON SUR LES15/08/2021· Prolongation de l’ordonnance d’interdiction de jalonnement de claims miniers sur territoire traditionnel revendiqué des Kaska,Le 28 avril 2017 170900pdf Data preview unavailable Resources Déclaration des gouvernements du Yukon et des Gwitchin Vuntut sur l’adoption du projet de loi de réforme fiscale aux ÉtatsUnis – une menace pour la plaineProlongation de l’ordonnance d’interdiction de jalonnement

  • claims miniers a vendre en alaska

    Claims Miniers De L''Oregon iotiascolto claims miniers à vendre comté de kern offrsclub claims miniers d''''or de guyane à vendre dswnigp claims miniers à vendre dans le comté de, seance nouveaux claims miniers claims miniers ville de bullhead Avec cette acquisition, la propriété Ogden consiste maintenant en 23 claims miniers (118 unités de claim miniers)Télécharger cette image : Anglais : claims miniers sur Eldorado Creek (Territoire du Yukon), ca 1898 Anglais : Légende sur l'image : 'jusqu'à l'Eldorado de no 13/Hegg & Co, Dawson, Yuk' no 13 apparaît dans le coin inférieur droit L'or du Klondike Sujets (LCTGM) : l'extraction d'OrYukonEldorado ; claimsYukonsujets de l'Eldorado (LCSH) : Yukondécouvertes d'Or Anglais : claims miniers sur Eldorado Creek (TerritoireTélécharger cette image : Anglais : claims miniers à la jonction du ruisseau Bonanza et Eldorado Creek (Territoire du Yukon), ca 1898 Anglais : Légende sur l'image : 'No 11 cidessus à la Bonanza vers Gold Hill et la bouche d'Eldorado Photographié dans moonlight/Hegg & Co, Dawson, Yuk' l'or du Klondike Sujets (LCTGM) : claimsYukon ; des rivièresYukon Sujets Anglais : claims miniers à la jonction du ruisseau

  • Claims miniers : le conseil des Dénés de Ross River devra

    19/09/2013· La Cour suprême du Canada n'entendra pas en appel une cause qui oppose le gouvernement du Yukon et le conseil des Dénés de Ross River au sujet du devoir de consultation du territoire avant dTélécharger cette image : Anglais : claims miniers sur Eldorado Creek et de French Hill, Territoire du Yukon, ca 1898 Anglais : Légende sur l'image : 'No 16 & 17 Eldorado & French Hill', l'or du Klondike Sujets (LCTGM) : l'extraction d'OrYukon ; les concessions minières du Yukonsujets (LCSH) : Yukondécouvertes d'Or vers 1898 9 concessions minières sur Anglais : claims miniers sur Eldorado Creek et de FrenchL’ordonnance d’interdiction de jalonnement de claims miniers s’étendra à la région de Ross River WHITEHORSE — Le gouvernement du Yukon a approuvé une ordonnance provisoire d’interdiction de jalonnement minier dans la région de Ross River L’ordonnance sera en vigueur du 27 décembre 2013 au 30 avril 2014 La décision rendue le 27 décembre 2012 par la CourL’ordonnance d’interdiction de jalonnement de claims

  • Prolongation de l’ordonnance d’interdiction de jalonnement

    Le gouvernement du Yukon a prolongé jusqu’au 30 avril 2018 l’interdiction de jalonnement des claims miniers sur le territoire traditionnel revendiqué des Kaska, à l’extérieur de la région de Ross River Grâce à cette interdiction, le gouvernement du Yukon et le gouvernement kaska auront plus de temps pour répondre adéquatement aux déclarations découlant des causesLe gouvernement du Yukon a déposé des interdictions de jalonnement de claims miniers sur le territoire traditionnel revendiqué des Kaska au Yukon Grâce à ces interdictions, le gouvernement du Yukon et les négociateurs Kaska auront suffisamment de temps pour répondre adéquatement aux décisions de la cour découlant des causes minières du Conseil Dena de Ross River et duLe gouvernement dépose des interdictions temporaires dea)aux claims miniers inscrits et en règle, acquis sous le régime de la Loi sur l’extraction de l’or dans le Yukon (Canada), de la Loi sur l’extraction du quartz dans le Yukon (Canada), de la Loi sur l’extraction de l’orou de la Loi sur l’extraction du quartz; b ) aux droits et titres pétroliers et gaziers OIC 2005/139OIC 2005/139 DÉCRET2005/139 TERRITORIAL LANDS (YUKON

  • Sélection en ligne de claims miniers sur carte au Nunavut

    Système de Sélection sur carte au Nunavut et visualisation de l'emplacement du claim Le règlement modifié (2020) prévoit que tous les claims miniers existants sont convertis en claims unitaires basés sur la grille le 30 janvier 2021, après la période de transition de 90 jours débutant à l'entrée en vigueur du règlement le 1er novembre 202008/08/2012· Le gouvernement du Québec permet à quiconque qui a accès à Internet et possède une carte de crédit valide de se procurer des claims miniers à partir d’un site mis enAcheter des claims miniers pour protéger sa propriété | Le

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